Mentions légales
Le site Maison Plune.com est exploité par :
PLUNE – EURL au capital de 1000€
R.C.S de Lyon 801 491 119
Siège social :
130 chemin de Fontanières
69110 Sainte Foy les Lyon
FRANCE
Telephone : 06 60 98 41 92
Email : marinevisseaux@gmail.com
Directeur de la publication :
XXXXXXXX
XXXXXXXX
XXXXXXXX
FRANCE
Le site Maison Plune est hébergé par :
OVH
Collection des données personnelles
Le site Maison Plune a été enregistré à la CNIL XXXXXXXXX.
Traitement déclaré : Site internet – Gestion des fichiers de clients et de prospects. Numéro de déclaration : xxxxxxxx
Le présent site fait également usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler le passage du visiteur sur le site. Les cookies ne sont utilisés par Plune que dans le but d’améliorer le service personnalisé destiné au visiteur.
En aucun cas nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
Finalité du traitement des données :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement destiné à communiquer http://paperwriters.org des offres commerciales. Seule notre société est destinataire des informations communiquées.
Conformément aux obligations légales, nous conservons ces informations selon des durées limitées dans le temps, proportionnelles aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées.
Transmission des données personnelles à des tiers :
Les informations recueillies à travers notre site peuvent être transmises à des sociétés partenaires afin de vous faire bénéficier d’offres commerciales appropriées. Pour essaywriter write an essay for me recevoir ces informations, il vous suffit de cocher la case ad hoc sur la page même où les informations sont collectées. A tout moment, vous pourrez nous signifier votre souhait de modifier votre choix.
La protection de vos données personnelles et exercice du droit d’accès :
Plune applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet.
1. Transmission des données personnelles à des tiers
Les Données Personnelles recueillies lors de votre inscription pour la newsletter, les enchères, la création et le dépôt de commentaires rédigés, (photographies et vidéos comprises) sont utilisées aux fins de permettre à Plune d’en identifier les auteurs. Sauf autorisation expresse de votre part recueillie sur le Site, vos Données Personnelles ne sont pas transmises à des tiers par Plune.
2. Droit d’accès et de rectification des données transmises
Comme prévu par l’article 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pourrez l’exercer en nous contactant à l’adresse suivante:
Plune
130 chemin de Fontanières
69110 Sainte Foy les Lyon
FRANCE
Tel : 06 60 98 41 92.
3. Le numéro de votre déclaration à la CNIL
La collecte et le traitement automatisé d’informations personnelles et nominatives et les destinataires de ces informations ont été définis, déclarés et autorisés par la CNIL.
4. Désinscription
Vous avez la possibilité de vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails ou en contactant notre service client.
Au-delà des obligations légales, Plune s’engage sur les règles déontologiques suivantes :
X1. Les cookies
Des fichiers de cookies sont inscrits dans la mémoire de votre navigateur. Leur durée de vie est permanente. Ils contiennent un identifiant unique par navigateur. Ils constituent l’historique des visites sur notre site et sur chacune de ses pages. Vous avez toujours la possibilité de paramétrer votre navigateur afin de refuser ces cookies sans altérer pour autant votre navigation sur notre site.X
2. Utilisation des e-mails
Dès lors que vous passez une commande sur notre site vous nous communiquez vos coordonnées e-mail qui sont utilisées pour le suivi de votre commande. Ces coordonnées sont également utilisées pour vous envoyer nos bulletins d’informations sur nos produits. Si vous ne souhaitez plus recevoir d’informations de la part de Plune, nous vous donnons toujours la possibilité par retour de mail ou en cliquant sur le lien présent dans les e-mails, de vous désabonner de cette liste de diffusion.
Droits de propriété intellectuelle et industrielle :
L’ensemble des éléments édités au sein du site Maison Plune.com, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires bases de données, logiciel, et autre technologie sous jacente est protégé par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à L’Exception.
La marque “Maison Plune”, ainsi que l’ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société Plune, à l’exception des droits détenus sur les visuels des produits, marques et logos des fournisseurs des produits présentés sur le site Maison Plune.com.
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société Plune, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou essaywriter write an essay for me conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus http://domyhomework.pro généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite, à l’exception des logos et des signes descriptifs appartenant aux marques présentes sur le site. Il en ira de même pour tous droits d’auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société Plune.
Responsabilité
XPlune n’est pas responsable du contenu et du fonctionnement des sites en lien sur le présent site, ainsi que des dommages de toutes natures pouvant être subis par le visiteur à l’occasion d’une visite de ces sites.X
L’utilisation du présent site implique la connaissance et l’acceptation par le visiteur des caractéristiques et des limites de l’Internet et des technologies qui y sont liées, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau. Plune décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur, de l’accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, et de l’envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, d’erreurs informatiques quelconques ou défauts constatés sur le site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.